LES CITADINES
Présentation de la marque LES CITADINES
Déposée le 13 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ANDRE MOREY "E.T.A.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CITADINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CITADINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES CITADINES est expirée depuis le 13 juin 1989.
Etablissements ANDRE MOREY "E.T.A.M." a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002